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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site smarthabitatnord.fr est édité par :

  • Nom : YOUNES KHELIFI
  • Statut : Entrepreneur individuel
  • Nom commercial : Smart Habitat Nord
  • SIREN : 880 169 339
  • SIRET (siège) : 880 169 339 00020
  • N° TVA intracommunautaire : FR25880169339
  • Code NAF : 74.10Z — Activités spécialisées de design
  • Adresse : Roubaix, France
  • Téléphone : 07 49 54 17 24
  • Email : contact@smarthabitatnord.fr
  • Inscription RNE : Inscrit depuis le 15/08/2019

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Younes Khelifi, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Netcup GmbH
  • Daimlerstraße 25, 76185 Karlsruhe, Allemagne
  • Site : www.netcup.de

Les données sont hébergées dans l'Union Européenne (Allemagne), conformément au RGPD.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, design, structure) est la propriété exclusive de Smart Habitat Nord / Younes Khelifi, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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7. Limitation de responsabilité

Smart Habitat Nord s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : février 2026